À chaque profil son contrat dédié (1/2)
Tous ceux qui se sont frottés à l’élevage savent qu’il s’agit d’un monde bien spécifique. Une activité qui apporte beaucoup de joie et de satisfaction certes, mais qui “traîne” aussi son lot de risques, de dangers, d’accidents et de désagréments. Voici donc quelques clés pour s’assurer spécifiquement lorsque l’on fait naître des poulains, que l’on détient un étalon ou que l’on est propriétaire d’une poulinière. En outre, quel que soit l’âge et le sexe du cheval, des contrats généralistes doivent également être mis en place. Explications.
Le nombre n’importe pas : que l’on fasse naître un ou plusieurs poulains, ceux-ci ont une valeur. Affective, financière, ou les deux. Quelle que soit cette valeur, qui peut atteindre des sommes très élevées, il est donc légitime de souhaiter se couvrir en cas de pépin. Car le chemin jusqu’à la naissance, d’une part, mais qui plus est jusqu’à l’âge adulte, d’autre part, est long et semé d’embûches… À partir de quel moment puis-je assurer un poulain ? Est-il protégé par un contrat dans le ventre de sa mère ? Et qu’en est-il de cette dernière si elle a été achetée pour pouliner et qu’elle ne “prend” pas ? Si elle subit un accident, une maladie durant la gestation, ou décède ? Et que faire en tant que propriétaire d’un étalon ? Doit-on assurer spécifiquement ses organes reproducteurs, comme un pianiste assure ses mains ? Que se passe-t-il s’il saillit accidentellement une jument ? Ou s’il s’avère stérile ? Autant de questions parmi d’autres qui se posent, ou que devraient se poser les éleveurs. Et pour y répondre, le mieux est sans aucun doute de se faire accompagner par une compagnie ou un courtier spécialisé pour élaborer un contrat d’assurance dédié qui comportera toutes les garanties permettant d’envisager de répondre à ces problématiques.
“Trop de gens pensent que souscrire à un contrat d’assurance permet, en payant des mensualités raisonnables, d’éviter de devoir honorer tout autre type de frais relatif à un événement imprévu”, rappelle ainsi Blanche de Granvilliers, avocate spécialisée en droit équin. “Si le contrat d’assurance est par nature aléatoire, l’activité doit être rentable pour l’assureur. Afin d’avoir un modèle économique viable, les compagnies d’assurance ne peuvent pas tout prendre en charge de façon systématique et doivent agir de manière à respecter un équilibre entre les primes encaissées et les sinistres réglés. C’est ce qui est acté dans le cadre du contrat.” Et Géraldine Richshoffer, fondatrice et directrice de Pegase Insurance, cabinet de courtage en assurances dans le milieu équin, de rajouter : “Que les choses soient claires : un contrat d’assurance est là pour couvrir, accompagner, mais pas pour faire économiser de l’argent. Il est important de ménager les deux parties et de lutter contre l’antisélection, autrement dit ne donner le mauvais rôle qu’à l’assureur. Un contrat d’assurance est avant tout, et doit demeurer, une collaboration entre deux parties.” Quoi qu’il en soit et outre ces questions inhérentes à l’activité d’un élevage, poulains, poulinières et étalons demeurent des équidés avant tout. Et comme pour tout cheval, il est recommandé de les assurer de façon plus généraliste : mortalité, frais vétérinaires et, surtout, responsabilité civile. Cette dernière concerne en effet tout propriétaire, le cheval étant considéré comme un bien se tenant sous la responsabilité de ce dernier par la loi. Si ce bien cause du mal à autrui, mieux vaut donc être couvert…
Est-il possible d’assurer son poulain ?
Que l’on soit éleveur amateur ou professionnel, entre le coût de la semence, le suivi vétérinaire, la valeur des parents par rapport à leur pedigree, celle du poulain, etc., l’enjeu est de taille ! Et, justement à ce sujet, Patrick Herdhebaut, expert cheval chez Equidassur, précise : “Les avancées scientifiques en termes d’élevage sont telles, et tellement rapides, que les assureurs ont du mal à suivre pour proposer des produits d’assurance parfaitement adaptés et sur mesure.” Géraldine Richshoffer annonce quant à elle la couleur : “On peut tout assurer, mais cela a un coût… parfois dissuasif !” À chacun donc d’en mesurer l’enjeu et de décider…
Concernant les poulains, il est possible de les assurer dès leur stade embryonnaire. En effet, compte tenu de ses origines, du croisement opéré et des espoirs sportifs investis dans un embryon, ce dernier peut valoir une fortune. Il est donc tout à fait possible de souscrire une garantie couvrant le produit à naître. “On peut assurer un foetus, ou même un embryon congelé, en lui attribuant une valeur donnée. Attention, assurer un produit à naître coûte très cher, avec un rapport de un à six : cela est justifié, car la situation présente beaucoup de risques”, introduit Géraldine Richshoffer, avant d’ajouter : “Par essence, les frais vétérinaires ne sont pas applicables à un embryon. Dans la même veine, nous n’allons pas offrir les mêmes garanties pour un foal que pour un jeune cheval de trois ans ou une jument… Ou du moins, pas au même prix !”
Sans mâcher ses mots, Patrick Herdhebaut précise : “Les subtilités du contrat vont varier, par exemple, si l’embryon à venir est frais ou congelé. Une approche assez cohérente pourrait consister en la couverture du produit à naître afin de couvrir les frais engagés, et cette couverture inclurait le coût de l’embryon. Sachant que nous sommes obligés de plafonner la valeur de ce dernier.” Ce qui est certain, c’est que les compagnies sont en mesure d’assurer le poulain à compter d’un mois après sa naissance. “Les premières semaines de vie d’un poulain sont trop aléatoires pour être assurées pour un tarif raisonnable en frais vétérinaires. En revanche, la garantie mortalité peut être mise en place”, explique l’expert cheval d’Equidassur. Ce à quoi Géraldine Richshoffer répond : “On peut tout assurer, à condition d’y mettre le prix !” Quid du contrat d’assurance jusqu’à l’entrée dans l’âge adulte ? Le couperet est sans appel : un contrat couvrira un accident, finalement comme pour n’importe quel cheval. En revanche, si, en grandissant, le jeune cheval n’est sportivement pas à la hauteur des attentes de ses propriétaires, l’assurance ne peut rien faire. “L’assurance ne peut rien faire contre un souci de conformation physique qui pourrait constituer un obstacle à sa carrière sportive”, confirme la fondatrice et directrice de Pegase Insurance.
La deuxième partie de cet article est à retrouver dès demain.